Normesnationales pour l’arpentage des terres du Canada
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Berg1; G. Banham2; M. Craymer3; G. Cross4; B. Donahue3; M. Fortin3; J. Huang3; R. Messier Paquin5; C. Robin3*; M. Walker3 1 Ministry of Transportation, Ontario; 2 Ministry of Environment and Parks, Alberta; 3 Natural Resources Canada; 4 Service New Brunswick; 5 Direction de la référence géodésique du Québec Résumé Le National Geodetic Survey (NGS) […]
xpliquez les différentes formes de droits et d’intérêts sur les terres autochtones, qu’ils soient enregistrés ou non. Il est essentiel que les arpenteurs des terres du Canada comprennent les droits de propriété pour soutenir efficacement les mises à jour et le renouvellement du tissu d’arpentage foncier dans les collectivités. Date de présentation:13 avril 2021. Conférenciers: […]
Une fois que vous achetez cette vidéo, vous serez en mesure de télécharger des instructions sur la façon d’y accéder. En outre, vous serez également en mesure de télécharger le contenu du classeur qui a été remis aux participants à la face à face bien sûr. Ces deux téléchargements sera envoyé dans un courriel pour […]
Le ministre de RNCan a approuvé les amendements au règlement de l’AATC autorisant les signatures numériques qui permettront le dépôt électronique des documents d\’arpentage via MonSATC. Ce n’est pas encore officiel car les amendements doivent être publiés dans la Gazette du Canada. En préparation pour aller de l\’avant avec le dépôt électronique, la DAG […]