Comment les arpenteurs des terres du Canada peuvent accéder et utiliser le système du Registre des Terres Indiennes
$30.00
Related Products
Product Info:
xpliquez les différentes formes de droits et d’intérêts sur les terres autochtones, qu’ils soient enregistrés ou non. Il est essentiel que les arpenteurs des terres du Canada comprennent les droits de propriété pour soutenir efficacement les mises à jour et le renouvellement du tissu d’arpentage foncier dans les collectivités. Date de présentation:13 avril 2021. Conférenciers: […]
More information
Intérêts, tenure et droits de propriété sur les terres autochtones
Details
Product Info:
La préparation et l\’harmonisation des levés fonciers avec les intérêts existants ou futurs sur les terres autochtones sont de plus en plus importantes pour un système de droits de propriété efficace. Le système d\’arpentage doit prévoir une identification organisée et cohérente de la manière dont une parcelle de terrain est subdivisée, décrite et localisée. À […]
More information
Améliorer le lien entre les levés fonciers et les intérêts existants ou futurs sur les terres autochtones
Details
Product Info:
L’application MonSATC 2.0 est plus simple d’utilisation et apporte de nouveaux outils et de nouvelles fonctionnalités. MonSatc 2.0 permettra la soumission de documents électroniques signés numériquement lorsque le cadre réglementaire aura été mis en place et aura été approuvé.
More information
Product Info:
Berg1; G. Banham2; M. Craymer3; G. Cross4; B. Donahue3; M. Fortin3; J. Huang3; R. Messier Paquin5; C. Robin3*; M. Walker3 1 Ministry of Transportation, Ontario; 2 Ministry of Environment and Parks, Alberta; 3 Natural Resources Canada; 4 Service New Brunswick; 5 Direction de la référence géodésique du Québec Résumé Le National Geodetic Survey (NGS) […]
More information
Modernisation du système de référence : Plans et échéances au Canada.
Details
