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Présentateur: Sylvain lelièvre
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Module 5, 6 et 7 : notes d’arpentage, rapport, limites naturelles et matérialisation différée
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xpliquez les différentes formes de droits et d’intérêts sur les terres autochtones, qu’ils soient enregistrés ou non. Il est essentiel que les arpenteurs des terres du Canada comprennent les droits de propriété pour soutenir efficacement les mises à jour et le renouvellement du tissu d’arpentage foncier dans les collectivités. Date de présentation:13 avril 2021. Conférenciers: […]
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Intérêts, tenure et droits de propriété sur les terres autochtones
Value: 1 CPD Hours*
Catégories : AATC, ACLS, Professionnel.
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Ce module parle de l’extension de la plateforme continentale en accord avec l’article 76 de la Convention des Nations Unies sur le Droit de la Mer (UNCLOS). On passe en revue les composantes géologiques et juridiques de ces limites et frontières, la façon de les calculer, leur cartographie et les divers levés qui ont été […]
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Module 2: Droit de la mer: prolongement du plateau continental au-delà du 200 M selon l’Article 76 de UNCLOS
Value: 1.5 CPD Hours*
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Le ministre de RNCan a approuvé les amendements au règlement de l’AATC autorisant les signatures numériques qui permettront le dépôt électronique des documents d\’arpentage via MonSATC. Ce n’est pas encore officiel car les amendements doivent être publiés dans la Gazette du Canada. En préparation pour aller de l\’avant avec le dépôt électronique, la DAG […]
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Webinaire sur les signatures numériques
Value: 1 CPD Hours*
Catégories : ACLS, Professionnel.
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Dans le but de constituer un kit de matériel didactique pour nos candidats ce module intitulé : « Arpentage dans les Territoires du Nord-Ouest » a été présenté en français le 18 mars 2019 par Jacques D’Auteuil, a.t.C.
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Arpentage dans les Territoires du Nord-Ouest
Value: 1 CPD Hours*
Catégories : ACLS, Candidat: lois, règlements et normes nationales.
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