résenter: Éric Groulx, a.t.C., a.-g. de la Direction de l’arpenteur général. Le webinaire coûte $25 plus taxes. Cette session sera filmée et mise à disposition sur GeoEd à une date ultérieure. Le cours est ouvert aux non-candidats aussi (bon pour les points de PPC).
Le directeur exécutif de l’AATC, Jean-Claude Tétreault présente les articles et paragraphes importants de la Loi sur les arpenteurs des terres du Canada, règlement sur les ATC et administratif et le manuel de pratique. Ce webinaire est destiné aux candidates pour le brevet d’arpenteur des terres du Canada CPD hours : 3
Ce module parle de l’extension de la plateforme continentale en accord avec l’article 76 de la Convention des Nations Unies sur le Droit de la Mer (UNCLOS). On passe en revue les composantes géologiques et juridiques de ces limites et frontières, la façon de les calculer, leur cartographie et les divers levés qui ont été […]
xpliquez les différentes formes de droits et d’intérêts sur les terres autochtones, qu’ils soient enregistrés ou non. Il est essentiel que les arpenteurs des terres du Canada comprennent les droits de propriété pour soutenir efficacement les mises à jour et le renouvellement du tissu d’arpentage foncier dans les collectivités. Date de présentation:13 avril 2021. Conférenciers: […]
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