Product Description
Présentateur: Sylvain lelièvre
Cliquez ici pour les présentation
Module 5, 6 et 7 : notes d’arpentage, rapport, limites naturelles et matérialisation différée
$0.00
Related Products
Product Info:
xpliquez les différentes formes de droits et d’intérêts sur les terres autochtones, qu’ils soient enregistrés ou non. Il est essentiel que les arpenteurs des terres du Canada comprennent les droits de propriété pour soutenir efficacement les mises à jour et le renouvellement du tissu d’arpentage foncier dans les collectivités. Date de présentation:13 avril 2021. Conférenciers: […]
More information
Intérêts, tenure et droits de propriété sur les terres autochtones
Value: 1 CPD Hours*
Catégories : AATC, ACLS, Professionnel.
Details
Product Info:
Le ministre de RNCan a approuvé les amendements au règlement de l’AATC autorisant les signatures numériques qui permettront le dépôt électronique des documents d\’arpentage via MonSATC. Ce n’est pas encore officiel car les amendements doivent être publiés dans la Gazette du Canada. En préparation pour aller de l\’avant avec le dépôt électronique, la DAG […]
More information
Webinaire sur les signatures numériques
Value: 1 CPD Hours*
Catégories : ACLS, Professionnel.
Details
Product Info:
Droit de la mer Durée: 1 heure (1 heure WebEx) Description: Ce module constitue une introduction aux limites et frontières maritimes côtières et hauturières et examine comment elles s’intègrent dans le droit de la mer. Sujets couverts : Pourquoi avons-nous besoin de ces levés? Introduction aux laisses de basse mer, lignes de base droite, lignes de […]
More information
Module 1: Limites et frontières marines du droit de la mer selon UNCLOS
Value: 1 CPD Hours*
Catégories : ACLS, Candidat: En mer.
Details
Product Info:
Dans le but de constituer un kit de matériel didactique pour nos candidats ce module intitulé : « Arpentage au Nunavut » a été présenté en français le 12 mars 2019 par Jacques D’Auteuil, a.t.C.
More information
Arpentage au Nunavut
Value: 1 CPD Hours*
Catégories : ACLS, Candidat: lois, règlements et normes nationales.
Details
