Comment les arpenteurs des terres du Canada peuvent accéder et utiliser le système du Registre des Terres Indiennes
$30.00
Related Products
Product Info:
Sylvain Lelievre La présentation décrira quelques défis et enjeux pour les arpenteurs des terres du Canada qui produisent des plans d’arpentage du point de vue de la direction de l’arpenteur général. De plus, on y présentera un aperçu de la maintenance et de la mise à jour des normes ainsi qu’un aperçu des erreurs les […]
More information
Défis pour les arpenteurs et maintenance des normes d’arpentage
Details
Product Info:
Ce module parle de l’extension de la plateforme continentale en accord avec l’article 76 de la Convention des Nations Unies sur le Droit de la Mer (UNCLOS). On passe en revue les composantes géologiques et juridiques de ces limites et frontières, la façon de les calculer, leur cartographie et les divers levés qui ont été […]
More information
Module 2: Droit de la mer: prolongement du plateau continental au-delà du 200 M selon l’Article 76 de UNCLOS
Details
Product Info:
xpliquez les différentes formes de droits et d’intérêts sur les terres autochtones, qu’ils soient enregistrés ou non. Il est essentiel que les arpenteurs des terres du Canada comprennent les droits de propriété pour soutenir efficacement les mises à jour et le renouvellement du tissu d’arpentage foncier dans les collectivités. Date de présentation:13 avril 2021. Conférenciers: […]
More information
Intérêts, tenure et droits de propriété sur les terres autochtones
Details
Product Info:
Dans le but de constituer un kit de matériel didactique pour nos candidats ce module intitulé : « Arpentage au Yukon » a été présenté en français le 25 mars 2019 par Jacques D’Auteuil, a.t.C.
More information
Arpentage au Yukon
Details
