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L’application MonSATC 2.0 est plus simple d’utilisation et apporte de nouveaux outils et de nouvelles fonctionnalités. MonSatc 2.0 permettra la soumission de documents électroniques signés numériquement lorsque le cadre réglementaire aura été mis en place et aura été approuvé.
Les États-Unis prévoient moderniser leur système de référence spatiale, peut-être dès 2024 ou 2025. Dans le cadre de cette modernisation, ils prévoient mettre à jour à la fois leur système de référence géométrique (le Système de référence nord-américain de 1983 (NAD83)) et leur système de référence altimétrique (le Système nord-américain de référence altimétrique de 1988 […]
La préparation et l\’harmonisation des levés fonciers avec les intérêts existants ou futurs sur les terres autochtones sont de plus en plus importantes pour un système de droits de propriété efficace. Le système d\’arpentage doit prévoir une identification organisée et cohérente de la manière dont une parcelle de terrain est subdivisée, décrite et localisée. À […]
Ce module parle de l’extension de la plateforme continentale en accord avec l’article 76 de la Convention des Nations Unies sur le Droit de la Mer (UNCLOS). On passe en revue les composantes géologiques et juridiques de ces limites et frontières, la façon de les calculer, leur cartographie et les divers levés qui ont été […]
Dans le but de constituer un kit de matériel didactique pour nos candidats ce module intitulé : « Arpentage au Nunavut » a été présenté en français le 12 mars 2019 par Jacques D’Auteuil, a.t.C.
