Normesnationales pour l’arpentage des terres du Canada
Formation AATC enWebdiffusion
Related Products
Product Info:
Sylvain Lelievre La présentation décrira quelques défis et enjeux pour les arpenteurs des terres du Canada qui produisent des plans d’arpentage du point de vue de la direction de l’arpenteur général. De plus, on y présentera un aperçu de la maintenance et de la mise à jour des normes ainsi qu’un aperçu des erreurs les […]
Berg1; G. Banham2; M. Craymer3; G. Cross4; B. Donahue3; M. Fortin3; J. Huang3; R. Messier Paquin5; C. Robin3*; M. Walker3 1 Ministry of Transportation, Ontario; 2 Ministry of Environment and Parks, Alberta; 3 Natural Resources Canada; 4 Service New Brunswick; 5 Direction de la référence géodésique du Québec Résumé Le National Geodetic Survey (NGS) […]
xpliquez les différentes formes de droits et d’intérêts sur les terres autochtones, qu’ils soient enregistrés ou non. Il est essentiel que les arpenteurs des terres du Canada comprennent les droits de propriété pour soutenir efficacement les mises à jour et le renouvellement du tissu d’arpentage foncier dans les collectivités. Date de présentation:13 avril 2021. Conférenciers: […]
Le ministre de RNCan a approuvé les amendements au règlement de l’AATC autorisant les signatures numériques qui permettront le dépôt électronique des documents d’arpentage via MonSATC. Ce n’est pas encore officiel car les amendements doivent être publiés dans la Gazette du Canada. En préparation pour aller de l’avant avec le dépôt électronique, la DAG […]