Normesnationales pour l’arpentage des terres du Canada
Formation AATC enWebdiffusion
Related Products
Product Info:
Le ministre de RNCan a approuvé les amendements au règlement de l’AATC autorisant les signatures numériques qui permettront le dépôt électronique des documents d\’arpentage via MonSATC. Ce n’est pas encore officiel car les amendements doivent être publiés dans la Gazette du Canada. En préparation pour aller de l\’avant avec le dépôt électronique, la DAG […]
Introduction Le Système canadien de référence altimétrique de 2013 (CGVD2013) a été officiellement adopté comme un nouveau datum vertical moderne en remplacement du CGVD28 en 2015 (Gazette du Canada). Les provinces et les municipalités n\’ont pas tous adopté et mis en œuvre le CGVD2013. Le Levés géodésiques du canada (LGC), le National Geodetic Survey (NGS) […]
Berg1; G. Banham2; M. Craymer3; G. Cross4; B. Donahue3; M. Fortin3; J. Huang3; R. Messier Paquin5; C. Robin3*; M. Walker3 1 Ministry of Transportation, Ontario; 2 Ministry of Environment and Parks, Alberta; 3 Natural Resources Canada; 4 Service New Brunswick; 5 Direction de la référence géodésique du Québec Résumé Le National Geodetic Survey (NGS) […]
xpliquez les différentes formes de droits et d’intérêts sur les terres autochtones, qu’ils soient enregistrés ou non. Il est essentiel que les arpenteurs des terres du Canada comprennent les droits de propriété pour soutenir efficacement les mises à jour et le renouvellement du tissu d’arpentage foncier dans les collectivités. Date de présentation:13 avril 2021. Conférenciers: […]